Déposée le 9 juin 2011 par Commune de BlagnacTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AEROSCOPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est Commune de BlagnacTODO domicilié(e) Hôtel de ville, place JL PUIG - 31706 - BLAGNAC cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 100 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Blagnac domicilié(e) Hôtel de ville, place JL PUIG - 31706 - BLAGNAC cedex - France.
La marque AEROSCOPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Blagnac, Collectivité territoriale - Hôtel de ville, place JL PUIG - 31706 - BLAGNAC cedex - France - SIREN 213100696
Mairie de Blagnac - Hôtel de ville, place JL PUIG - 31706 - BLAGNAC cedex - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 19 mars 2012 - Rejet partiel n°571907 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux, jouets ;
Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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